Consulter le PROCES-VERBAL PRODUIT DE LA CHASSE

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LOT N ° 1

ADJUDICATAIRE	BRUPPACHER Patrice
PERMISSIONNAIRES	BRUPPACHER Nicolas
	BRUPPACHER Arnaud
	WALTHERT Brenda
RÉFÉRENTS	BARADEL Remy
	RIETTE Jean-Bernard
	HANNEQUIN Sébastien

LOT N ° 2

ADJUDICATAIRE	HOUART Christian
PERMISSIONNAIRES	HOUART Alexandre
	SEEGMULLER Jean-Daniel
	ZOLL Jean
	DELACHAUX François
	PERROTEY-DORIDANT Serge
RÉFÉRENTS	ERTLE Jean
	COUTY Francis
	VILMAIN Fabien

LOT N ° 3

ADJUDICATAIRE	HENRY Willy
PERMISSIONNAIRES	HENRY Eric (+ Référent)
	KNECHT Dominique
	SOLER Christian
	SCHMITT Bertrand
	VARNICIC Vladan
	DELMOTTE Olivier
RÉFÉRENTS	HENRY Jean-Jacques

LOT N ° 4

ADJUDICATAIRE	Sté de chasse du Brézouard JACOBERGER Bertrand
PERMISSIONNAIRES	PFLIMLIN Bertrand
	CHAMBAUD Loïc
	CHAMBAUD Catherine
	LEIBER FALLER Théo
REFERENTS	LEHMANN Gérard
	HENRYON Andrée

 

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DATES DES BATTUES

FRÉLAND

Saison 2024/2025

LOT 1
LOT 2
LOT 3
LOT 4

Pour consulter la carte des lots de chasse cliquez ci-dessous !

LOT 1
LOT 2
LOT 3
LOT 4

        

Ecoles

Ecole élémentaire ” Lé Chékè”
1 place de la 36e Division d’Infanterie US
Tél. : 03.89.47.58.24
ecole.freland@wanadoo.fr

Ecole maternelle
2 rue des Violettes
Tél. : 03.89.47.58.91

 

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Centre de Loisirs Sans Hébergement (CLSH) / Périscolaire

La P’tite Graine (CLSH Périscolaire)

Accueille les enfants de 3 à 12 ans
1 rue des Violettes
Tél. : 06.14.58.93.97
la-ptite-graine-freland@orange.fr

 

 

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Aires de jeux

FRELAND a créé deux aires de jeux, la première située à côté de l’école et du périscolaire. Elle est destinée aux plus petits.

La seconde se trouve dans la zone artisanale, il s’agit d’un plateau multi-sports destiné aux plus grands. Ces deux espaces détentes sont complètement gratuits et accessibles à tous.

Il est demandé cependant d’y respecter les règles de sécurité et de déposer l’ensemble des déchets dans les poubelles prévues à cet effet...

 

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Les compétences Petite Enfance, Enfance et Jeunesse de la Vallée

Les services Petite Enfance (0-3 ans) de la vallée de Kaysersberg

La Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg propose un ensemble de services aux familles du territoire :

Le GUICHET UNIQUE PETITE ENFANCE pour renseigner et guider les familles dans leur recherche de mode de garde individuel ou collectif.

Le RELAIS PETITE ENFANCE pour aider les parents à trouver l’assistante maternelle qui répond à leurs attentes, au plus près de chez eux.

Les 5 CRECHES publiques de la vallée : Orbey (25 places), Lapoutroie-Hachimette (10 places), Labaroche (10 places), Kaysersberg (33 places), Sigolsheim (25 places)

Le LIEU D’ACCUEIL ENFANTS-PARENTS pour que les parents d’enfants de moins de 6 ans puissent se rencontrer, échanger et partager un bon moment avec leur(s) enfant(s).

Le RESEAU PARENTS DE LA VALLEE DE KAYSERSBERG pour accompagner et soutenir les parents dans leur rôle éducatif.

Le PRET DE COUCHES LAVABLES pour permettre aux parents de tester plusieurs modèles de couches lavables avant d’investir et de solliciter la subvention de 60€/famille.

DOSSIER D’URBANISME

CONSULTATION DU CADASTRE ET EXTRAIT

Le cadastre est consultable gratuitement sur internet à l’adresse suivante : www.cadastre.gouv.fr
Ce site permet également d’imprimer à domicile des extraits de plan du cadastre.

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REALISATION DE TRAVAUX

Lorsque vous souhaitez réaliser des travaux vous devez préalablement en faire la demande à la Mairie.
Il existe différentes autorisations selon la nature des travaux envisagés :

•  Déclaration préalable (moins de 20 m2 ou 40 m² en zone Urbaine)
•  Permis de construire, d’aménager et de démolir
•  Certificat d’urbanisme

Guide pour l’établissement d’un dossier de permis de construire

Pour plus de renseignements :

SERVICE INSTRUCTEUR DES AUTORISATIONS D’URBANISME
Communauté d’Agglomération de Colmar
1 place de la Mairie
68021 COLMAR Cédex

Instructeurs :

Mme Delphine EHRBURGER

E-mail : delphine.ehrburger@agglo-colmar.fr

Tel : 03.69.99.55.85

Mr Jonathan MERKLE

E-mail : jonathan.merkle@agglo-colmar.fr

Tel: 03.69.99.55.84

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PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL

Consulter le PLUI

Le PLUI de la Communauté de Communes de la vallée de Kaysersberg est consultable et téléchargeable sur le Géoportail de l’urbanisme.

Il est également consultable, en version imprimée au siège de la CCVK (sur rendez-vous).

 

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SUBVENTION DE LA COMMUNE

La Commune de Fréland accorde une subvention pour le ravalement de façades des maisons de plus de 15 ans à hauteur de 10% dans la limite de 225 €.

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RACCORDEMENT ENEDIS

Lors de votre emménagement dans un nouveau logement, il faut réaliser en priorité les démarches liées à l’énergie. Vous devrez réaliser votre démarche d’ouverture de compteur Edf ou si votre domicile n’est pas raccordé au réseau d’électricité Enedis il vous faudra contacter le service raccordement du gestionnaire de réseau au 09.69.32.18.00 ou prendre rendez vous directement sur la plateforme https://www.enedis.fr/raccordement. A noter que pour faire cette démarche il vous sera demandé de présenter la déclaration de conformité de votre installation ou consuel.

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Engins bruyants

L’utilisation des engins bruyants (tondeuses à gazon, tronçonneuses, perceuses…) sur le territoire de la commune ne peuvent être effectuées que :

•  les jours ouvrables de 7h00 à 20h00,
•  les samedis de 9h00 à 19h00,
•  les jours fériés de 9h00 à 12h00.

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Feux

L’élimination des déchets verts issus des élagages ou de l’entretien des espaces verts en général est strictement réglementée. Suite aux nombreuses interventions pour feux de broussailles ces derniers jours, le préfet rappelle le cadre réglementaire applicable en matière d’écobuage et de gestion des déchets verts.

Le brûlage des déchets vert à l’air libre est interdit. Ces derniers doivent être valorisés par la filière du compostage ou transportés dans un centre de collecte. Les infractions sont passibles d’une amende de 150€ à 1 500€ suivant leur nature.

L’écobuage peut être autorisé sous conditions de respecter certaines obligations :

• déclaration préalable à la mairie, avec indication des dates et heures probable de l’incinération, ainsi que la situation des terrains concernés ;

• coupe préalable et ramassage en tas ou andains, avant incinération dans un délai de quinze jours ;

• procéder à l’incinération par temps calme, entre le lever du soleil et 16 heures. La vérification est faite par le responsable que tout feu est éteint à 16 heures ;

• procéder par tranches successives pour l’incinération des grandes surfaces ;

• respecter les distances de sécurité : 50 mètres des bâtiments, vignes, haies…, 100 mètres des agglomération et 200 mètres des forêts ;

• présence pendant l’incinération avec le matériel et les personnes nécessaires pour maîtriser une éventuelle extension de l’incendie.

Dans la pratique, les déchets verts, en dehors des filières organisées de collecte (déchèterie) et de traitement par compostage, peuvent aussi être valorisés sur place après broyage, mélanges éventuels à des produits de tontes pour compostage individuel ou paillage d’espaces verts ou jardins. Le bois peut également être valorisé en chauffage.

Consulter l’arrêté

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Déjections canines

Tout propriétaire ou détenteur d’animal domestique a l’obligation de ramasser les déjections faites sur la voie publique dans l’agglomération.

La commune met à disposition des présentoirs comportant des sacs et une poubelle pour y mettre les déjections aux endroits suivants :

• à l’entrée haute de la zone artisanale (emplacement bus),
• sur le mur de la salle des fêtes le long de la rue des sorbiers,
• au croisement de la rue de Girogoutte et de la rue de Ploudaniel,
•  à l’entrée basse du sentier à la rue de la Rouelle,
•  à l’aire de jeux devant l’école maternelle,
•  au croisement de la rue des Hauts-Jardins et de la Rochette.

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Arrêté stationnement Rue des pins

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Ploudaniel, la sœur jumelle, ou presque…

Imaginant presque une bande dessinée à la GOSCINNY et UDERZO, Fréland et Ploudaniel en Bretagne tissent depuis longtemps des liens d’amitié. C’est l’abbé Le Guen, à l’époque, curé de la paroisse de Fréland, qui donna l’impulsion à ce jumelage en 1972, en emmenant la chorale frélandaise à Ploudaniel, son village natal. Le 6 juin 1976, après de longues discussions pour envisager un rapprochement entre Fréland et Ploudaniel, la première cérémonie de jumelage fut organisée.

A présent, tous les 5 ans, bretons et welches célèbrent et renouvellent leur serment de jumelage en présence des maires et présidents du comité de jumelage respectifs (remise de cadeaux, inauguration de rues, places, stèles rappelant la Bretagne et l’Alsace). Grâce au comité, à la municipalité et aux religieuses de Fréland, plus de 2 200 enfants ont déjà pu découvrir la Bretagne, vice-versa pour les bretons où nombreux sont ceux venus en classe de neige découvrant alors notre belle commune et la région Alsacienne.

Ploudaniel, vaste commune rurale de près de 4 000 habitants, cette ville bretonne a su marier tradition et modernité. La commune, au riche passé agricole, a évolué vers la diversité. Aujourd’hui, industries agroalimentaires, services, commerces de proximité, agriculture moderne et rajeunie… témoignent de sa forte volonté d’entreprendre.

La force de la commune réside dans les activités agricoles et agro-alimentaires, commerciales et artisanales. Ce sont près de 120 entreprises, commerçants, artisans et services qui ont choisi de s’implanter sur le territoire communal. La plupart des entreprises industrielles ont tiré profit de la zone d’activité de Mescoden, située à proximité de la voie express. Les commerces ont toujours su trouver leur place au centre bourg. On ne peut évoquer l’économie sans parler du groupe EVEN dont le siège social se trouve sur la commune. Cette coopérative emploie aujourd’hui plus de 3800 salariés.

Ploudaniel a une situation géographique privilégiée. Elle offre un compromis entre proximité de la mer, ancrage dans le monde rural et positionnement aux portes de l’agglomération brestoise.

Avec une quarantaine d’associations (dans le domaine social, culturel et sportif…), Ploudaniel est une commune animée et ce, toute l’année… A souligner le cas particulier du Forum qui chaque année, au mois de mai, draine plus de 20 000 visiteurs. Des manifestations à caractère sportif se succèdent durant l’année ! Tels des tournois de football, de handball, de pétanque, gala de patins à roulettes, “Grand Prix cycliste” des commerçants… Par sa diversité, le monde associatif garantit à chacun de trouver une activité dans laquelle il pourra s’épanouir, gage d’une bonne intégration et d’une vie sociale animée.

La culture de Ploudaniel se conjugue au quotidien : la bibliothèque Auguste Le Breton, inaugurée par lui-même en juillet 1996, est fréquentée désormais par plus de 170 familles. La culture c’est aussi un patrimoine communal riche en traditions, comme les pardons de Saint Eloi et de Sainte Pétronille.

Plus d’informations sur www.commune-ploudaniel.fr

Musique Municipale de Fréland

20 rue de la Simboule – Fréland
Président : M. Jean-Christophe COUTY
Tél : 06 03 22 43 83

Chef de la musique: M. Alain ANCEL
Tél. : 06 33 36 09 02

Suivre l’actualité de la Musique Municipale de Fréland

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Association des Anciens Combattants – UNC

La Queue de l’A – Fréland
Tél. 03 89 73 90 55

Président : M. Pierre BERTRAND

 

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Association Sportive (football)

4 rue des Primevères- Fréland

Représentant Fréland : M. Michel BATOT

 

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Association de Sauvegarde et de Valorisation du Patrimoine – ASVP

16 rue des Frênes – Fréland
Tél. : 06 70 33 47 37
musee.welche@gmail.com

Président : Mme LEPONT Agnès

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Comité de Jumelage

4 rue de la Fonderie – Fréland
Tél. : 03 89 71 92 05
dom.deparis70@gmail.com

Président : M. Dominique DEPARIS

Suivre l’actualité du Comité de Jumelage

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Foyer Club

6 rue de la Chaude Côte – Fréland
Tél. : 06 11 19 44 43

Président : M. Bastien PIERREVELCIN

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Société de Pêche et de Pisciculture – APP

Basse Combe – Fréland
Tél. : 03 89 47 23 32 – 06 22 74 72 20
www.appfreland.fr

Président : M. Jean Claude VILMAIN

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Société de Tir

18 rue de la Goutelle – Fréland
Tél. : 03 89 71 90 34

Président : M. Jean Charles PIERREVELCIN

 

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Chorale Ste Cécile

76 Grand’Rue – Fréland
Tél. : 03 89 47 21 93

Présidente : Mme Anny CINALLI

 

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Club féminin

13 rue de la Chaude Côte – Fréland
Tél. : 03 89 47 25 20

Présidente : Mme Cathy BARBARIA

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Club des Joyeux Retraités

20 rue Girogoutte- Fréland
Tél. : 03 89 47 58 98

Président : Mr BU SETTO Antoine..

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Amicale des Sapeurs Pompiers

14 Grand’rue – Fréland

Président : M. André KELLER

andre.keller@laposte.net

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Amicale des Donneurs de Sang

Lieudit la Taupré – Fréland
Tél. : 03 89 71 92 21

Président : M André AMBIEHL

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Association de la P’tite Graine

1 rue des Violettes – Fréland
Tél. : 03 89 71 92 81 – 06 14 58 93 97 au 1 er novembre

Président : Mme PIERREVELCIN Fanny

Suivre l’actualité de la P’tite Graine…

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Conseil de Fabrique

4 rue de la Rouelle – Fréland
Tél. : 03 89 47 24 48

Président : M. Gervais BARLIER

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Surce Acro Team

14 Le Kalblin – Fréland
Tél. 06 86 99 64 52
www.parapente.ffvl.fr

Président : M. Romuald MEYER

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Association des Parents d’Elèves de l’école Lé Chéké

1 place du 36ème DIUS – Fréland
Tél. : 06 71 72 70 66

Présidente : Mme POGGIO Joanna

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Welche Volley Loisirs

4 rue de la Chaude Côte – Fréland
Tél. : 06 76 37 30 74

Président : M. Yves STRAUB

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EMVK Ecole de Musique de la Vallée de Kaysersberg

15 route de Lapoutroie
Hachimette
68650 LAPOUTROIE
Tél. : 03 89 47 52 05
E-mail : emvk@emvk.fr
Retrouvez toutes les informations sur le site https://www.emvk.fr/

Nicolas DUCHAINE
Directrice : Iris BOIS

ACCUEIL MAIRIE
52 Grand’Rue
68240 FRELAND
03.89.47.57.13
8h00-12h00
du lundi au vendredi

 

Depuis 2006, la Mairie de Fréland assure la gestion de l’Agence Postale Communale offrant les prestations postales les plus courantes :

SERVICES POSTAUX

 Préparer ses envois

– achats de timbres
– achats d’enveloppes Prêt à Poster
– achats d’emballages pour les Colis

Envoyer en France et à l’International

– des documents, petits objets
– des marchandises ou colis de moins de 10 kilos

Retirer des lettres, des marchandises et des colis

Faire garder ou réexpédier son courrier

 

SERVICES FINANCIERS

 – retirer des espèces de son compte CCP ou épargne dans la limite de 500€ par période de 7 jours par titulaire,

 – transmettre des versements par chèque sur son compte CCP ou d’Epargne

Les opérations postales et financières plus spécifiques pourront s’effectuer dans tous les bureaux de poste (Kaysersberg ou Orbey).

Le conseiller financier continue à recevoir sa clientèle sur rendez-vous au bureau de poste de Kaysersberg : 03 89 78 19 72

SERVICES DE LA POSTE ET TARIFS

Lien : http://www.laposte.fr/Particulier

LES DÉCHETTERIES

Les déchèteries de la Vallée de Kaysersberg + horaires

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LES ORDURES MÉNAGÈRES

Le ramassage des ordures ménagères est organisé par la Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg selon 3 modes collectes :

Ramassage des poubelles VENDREDI toute la journée 

Calendrier Jours de collecte des poubelles à compter du 6/04/2020

 

• Levée embarquée

Pour plus de renseignement : www.service-dechets-ccvk.fr

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LES DECHETS INTERDIS POUR VOTRE POUBELLE

• Les piles, les batteries ou les ampoules : vous pouvez les recycler via des filières spécialisées. Il existe également de nombreux points de collecte dans les supermarchés.
• Les médicaments périmés : ils doivent être rapportés en pharmacie afin de s’assurer qu’ils soient redirigés vers une filière de destruction spécialisée
• Les déchets d’équipements électroniques : il existe des filières dédiées pour ce type de déchet. Vous pouvez les ramener à un distributeur qui a l’obligation de récupérer votre vieil appareil. Vous pouvez également en faire don à une association, le déposer dans une déchetterie ou dans des points collectes prévus à cet effet. Certains opérateurs mobiles récupèrent en boutique votre ancien téléphone pour le reconditionner ou le donner à une association. 
• Les huiles alimentaires : elles peuvent être jetées dans votre poubelle ordinaire en petite quantité mais il est préférable de les déposer dans des points de collecte spécialisés.
• Les huiles de moteurs et autres huiles de vidange : vous pouvez les jeter dans des points de collecte spécifiques, chez un garagiste ou dans des bacs de collecte dédiés.
• Les pneus : ils doivent être ramenés chez un garagiste ou en déchetterie. N’hésitez pas à appeler votre garagiste à l’avance pour être sûr qu’il reprend bien les anciens pneus.

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LES POINTS DE TRI

4 points de tri :

• Salle des Fêtes : Papiers, cartons, Métaux, Flacons plastiques et verre
• Place du Maréchal Ferrand : Papiers, cartons, Métaux, Flacons plastiques et verre
• Parking de l’Usine : Papiers, cartons, Métaux, Flacons plastiques et verre
• Salem : verre

Nous vous prions de bien vouloir respecter la propreté des abords des points de tri.

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STOP PUB

Pour ne plus recevoir de publicité dans votre boîte aux lettres, demandez un autocollant STOP PUB au secrétariat de la Mairie.

 

ANALYSES D’EAU

Plusieurs analyses d’eau sont effectuées tout au long de l’année sur différents sites. Les prélèvements sont réalisés à la source, à la production et sur le réseau de distribution.

Qualité de l’eau en 2023

• FRELAND
• FRELAND HAUT
• KALBLIN

Qualité de l’eau en 2022

• FRELAND
• FRELAND HAUT
• KALBLIN

Qualité de l’eau en 2021

• FRELAND
• FRELAND HAUT
• KALBLIN

Qualité de l’eau en 2020

• FRELAND
• FRELAND HAUT
• KALBLIN

Fiche technique “Qu’est ce qu’une eau agressive?“

FACTURE D’EAU

La Commune de Fréland établit deux factures par an ( fin juin et décembre) selon le relevé de compteur.

Votre coupon de relevé d’eau pourra être déposé dans la boîte aux lettres de la mairie ou transmis  par mail à eau@freland.fr

Détail de la facture 2023

• location du compteur 20,00 € HT annuel
  
• redevance eau 1,55 € HT/m3
• redevance assainissement 1,45 € HT/m3
• redevance pollution de l’eau 0,35 € HT/m3
• redevance modernisation réseau 0,233 € HT/m3

Lors de votre déménagement, n’oubliez pas de relever votre compteur (formulaire ici) que vous transmettrez en Mairie avec votre nouvelle adresse.

Toute modification de facture ( nom, adresse de facturation…) devra se faire par courrier à déposer en mairie ou par mail.

Payer votre facture d’eau par carte bancaire en ligne

Payer votre facture d’eau par prélèvement automatique

DÉCLARATION PUITS ET FORAGES

Tout projet, toute intention ou toute réalisation d’ouvrage de prélèvement d’eau souterraine à des fins d’usage domestique doit être déclaré en Maire.

Formulaire de déclaration de puits et forages

RÉSERVOIRS

La Commune de Fréland est desservie en eau potable par 8 sources communales alimentant 3 réservoirs :

•  Réservoir du Village
•  Réservoir de la Fonderie
•  Réservoir du Kalblin

ASSAINISSEMENT

Assainissement collectif :

L’assainissement collectif est géré par la Commune et facturé avec la redevance de l’eau.

Assainissement non collectif :

Le contrôle des installation d’assainissement non collectif est transféré au SDEA à partir du 1er janvier 2024

A partir du 1er janvier 2024, les missions de contrôle des installations d’assainissement non collectif (ANC) de la vallée de Kaysersberg sont assurées par le Syndicat Des Eaux et de l’Assainissement d’Alsace-Moselle (SDEA).

Les usagers concernés sont donc invités à contacter le SDEA pour toutes les démarches concernant leurs installations d’assainissement :
– validation de dossier de conception
– validation de travaux réalisés sur l’installation
– en cas de vente immobilière.

 

ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (ANC)
(PARCELLE NON DESSERVIE PAR UN RESEAU PUBLIC DE COLLECTE ET D’ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES)							2024 TTC
ANC *	Contrôle VENTE des installations d’assainissement non collectif (ANC) – assainissement individuel ou autonome						238,44
ANC *	Contrôle CAMPAGNE des installations d’assainissement non collectif (ANC) – assainissement individuel ou autonome						123,48
ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (ANC)
(PARCELLE NON DESSERVIE PAR UN RESEAU PUBLIC DE COLLECTE ET D’ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES)
ANC *	Instruction administrative et technique d’une nouvelle installation ANC						406,78

Contacter le SDEA à partir du 1er janvier 2024

• Site internet : www.sdea.fr
• Mail : nicolas.muller@sdea.fr
• Téléphone : 06 24 87 35 66

Le DICRIM (Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs) est un document réalisé par le Maire dans le but d’informer les habitants de sa commune sur les risques naturels et technologiques qui les concernent, sur les mesures de prévention, de protection et de sauvegarde mises en œuvre ainsi que sur les moyens d’alerte en cas de survenance d’un risque. Il vise aussi à indiquer les consignes de sécurité individuelles à respecter, consignes qui font également l’objet d’une campagne d’affichage, organisée par le Maire et à laquelle sont associés les propriétaires de certains bâtiments (locaux à usage d’habitation regroupant plus de quinze logements par exemple).

L’ensemble des dispositions réglementaires concernant le DICRIM est aujourd’hui codifié au Code de l’Environnement (CE), articles R125-9 à R125-14. Elles sont complétées par le décret n°2005-233 du 14 mars 2005 relatif à l’établissement des repères de crues et par le décret n°2005-1156 du 13 septembre 2005 relatif au plan communal de sauvegarde.

De manière générale l’information donnée au public sur les risques majeurs comprend :

• La description des risques et de leurs conséquences prévisibles pour les personnes, les biens et l’environnement,
• Les événements et accidents significatifs survenus dans la commune (circulaire du 20 juin 2005),
• L’exposé des mesures de prévention de protection et de sauvegarde répondant aux risques majeurs susceptibles d’affecter la commune, notamment celles établies au titre des pouvoirs de police du Maire,
• Les consignes de sécurité devant être mises en œuvre en cas de réalisation du risque.

 

Télécharger le DICRIM de Fréland

Télécharger l’affiche récapitulative

Télécharger la fiche de synthèse des Risques Majeurs pour la Commune de Fréland